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Monsieur Jérôme BRIOUZE vous reçoit et conseille sur rendez-vous.

* SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF :
Le SPANC est une compétence de l’Intercom BALLEROY-LE MOLAY-LITTRY.
Le technicien assainissement sur la commune de LE MOLAY-LITTRY (et uniquement pour cette commune) est Jérôme BRIOUZE.
Vous pouvez faire appel à ses services lors de vos différents travaux d’assainissement individuel : réhabilitation, travaux neufs.
Le technicien a un rôle de conseil dans le choix de votre filière d’assainissement et de son implantation. Du diagnostic des installations récentes : lors de ventes immobilières.

* Suivi du fonctionnement de la station d’épuration : analyses, travaux, étude de la nouvelle station d’épuration, valorisation agricole des boues (épandage).

Type de prestation Tarif TTC

Contrôle d’implantation et de conception

Ce contrôle permet de s’assurer que le projet d’assainissement du particulier est en adéquation avec les caractéristiques du terrain (nature du sol, pente, présence, d’un puits destiné à la consommation humaine …) et la capacité d’accueil de l’immeuble.

La réalisation d’une étude de sol par un cabinet spécialisé est recommandée.

Il permet également d’informer et de conseiller l’usager.

Pour les projets liés à une autorisation d’urbanisme (permis de construire, …), le contrôle est réalisé parallèlement à l’instruction du dossier.

A l’issue du contrôle, le SPANC émet un avis qui est favorable/favorable avec réserves/ou défavorable.

90 €

Contrôle de bonne exécution

Ce contrôle permet de s’assurer que les travaux sont réalisés conformément aux règles de l’Art (DTU 64.1) et de vérifier le respect du projet validé par le Spanc.

Il permet également d’informer et de conseiller l’usager sur l’entretien de son installation d’assainissement individuel.

Il est réalisé avant le remblaiement des ouvrages et la remise en état du sol. Pour cela, l’installateur ou le particulier devra impérativement prévenir le technicien communal, au moins une semaine avant la fin du chantier, afin de fixer le jour du controle de la bonne exécution des travaux.

A l’issue du contrôle, le SPANC émet un avis qui est favorable/favorable avec réserves/ou défavorable.

110 €

Total pour une installation nouvelle

200 €

Diagnostic de bon fonctionnement et d’entretien
Ce contrôle permet de vérifier le bon fonctionnement de l’installation d’assainissement non collectif existante et de s’assurer qu’elle n’est pas à l’origine de pollutions et/ ou de problèmes de salubrité publique. Il permet également d’informer et de conseiller l’usager.

A l’issue du contrôle, le SPANC émet un avis qui est favorable/favorable avec réserves/ ou défavorable

Avis pour certificat d’urbanisme
(concernant uniquement les projets de construction de maison d’habitation individuelle)

40 €

Avis dans le cas de rejet au fossé d’eau traitée

70 €